Aurélie Raphaël

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11 chemin de Chartre
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Liens vers d’autres sites

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Utilisation des salles de réunion, informations télématiques et autres forums de discussion

Il se peut que le Site accepte de comprendre et permette à ses utilisateurs de proposer du Contenu et de placer des récits de leurs expériences ludiques ainsi que d’autres communications et des messages d’ordre général (les « Messages d’Utilisateurs ») dans des salles de réunion (« chat rooms »), service d’informations télématique (« bulletin boards ») ou dans d’autres forums. Dans l’hypothèse où Aurelie-raphael.com fournirait de tels services, vous vous engagez expressément à n’utiliser de tels services que pour envoyer des Messages d’Utilisateurs convenables et se rapportant à l’objet du forum en question. Aurelie-raphael.com ne revoit ni ne contrôle les Messages d’Utilisateurs placés ou diffusés sur le Site, que ce soit dans des chat rooms, sur des bulletin boards ou dans d’autres forums de communication et ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit se rapportant à de tels Messages d’Utilisateurs. Aurelie-raphael.com se réserve toutefois le droit de retirer tout Message d’Utilisateur et/ou tout Contenu du Site sans préavis, pour quelque raison que ce soit et à sa seule discrétion.

Vous trouverez ci-après une liste non exhaustive des types de Messages d’Utilisateurs illicites ou interdits sur le Site. Aurelie-raphael.com se réserve le droit de modifier cette liste à tout moment, ainsi que de procéder à toute enquête et d’engager, à sa discrétion, toute action juridique contre quiconque enfreindrait cette disposition, y compris, sans que cette énumération soit limitative, en retirant du Site la communication proscrite et en résiliant le droit d’utilisation du Site des personnes en infraction.

Cette liste comprend des Messages d’Utilisateurs :

– manifestement injurieux pour la communauté des internautes, tels que les contenus incitant au racisme, au fanatisme, à la haine ou à toute attaque physique de groupes ou d’individus,
– qui harcèlent ou incitent à harceler une personne,
– impliquant la transmission de messages publicitaires non souhaités (« junk mail »), de chaînes épistolaires, ou d’envoi en masse de messages non sollicités (« spamming »);
– diffamatoires ou insultants,
– promouvant des informations que vous savez être fallacieuses ou trompeuses, encourageant des activités illicites ou des comportements abusifs, obscènes ou menaçants,
– encourageant la copie illicite ou non autorisée d’œuvres de tiers protégées par des droits d’auteur, par exemple en fournissant des programmes informatiques piratés ou des liens vers de tels programmes ou des informations permettant de contrer des procédés de protection de copie installés par le fabricant ou en fournissant de la musique piratée ou des liens vers des fichiers de musique piratée,
– contenant des pages à accès restreint ou dépendant d’un mot de passe, des pages cachées ou des images (qui ne proviennent de ni ne conduisent par lien à d’autres pages accessibles),
– fournissant des instructions ou des informations se rapportant à des activités illicites, telles que la fabrication ou l’achat d’armes illicites, l’atteinte à la vie privée de quelqu’un, ou la création ou la fourniture de virus informatiques,
– constituant un comportement pouvant être considéré comme criminel, engageant la responsabilité civile de la personne ou étant en contravention avec la loi ou en infraction avec les droits d’un tiers dans tout autre pays du monde,
– entreprenant, sans notre accord préalable écrit, des activités commerciales et/ou des ventes, telles que des concours, des « sweepstakes », du troc, de la publicité et de la vente à la boule de neige.

En inscrivant ou en diffusant des Messages d’Utilisateurs sur le Site, vous concédez expressément à Aurelie-raphael.com et à ses affiliés le droit irrévocable de rendre ces Messages d’Utilisateurs disponibles, ces Messages d’Utilisateurs peuvent donc être librement utilisés, copiés, publiés, traduits et diffusés par d’autres sans votre accord, sur quelque support et sous quelque forme que ce soit, à des fins de promotion et de publicité. Vous vous engagez à ne pas inscrire ou diffuser d’éléments ou d’informations sur lesquels un tiers détient des droits d’auteur, sauf à obtenir l’accord écrit exprès du tiers en question, et vous vous engagez à indemniser Aurelie-raphael.com et à dégager Aurelie-raphael.com de toute réclamation engendrée par une infraction de votre part aux dispositions de cette clause ou s’y rapportant.

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Vie privée

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Droit applicable et tribunaux compétents

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Modifications

Aurelie-raphael.com peut périodiquement, et à sa seule discrétion, apporter aux présentes Conditions Générales, comme à toute portion de celles-ci, des modifications, des adjonctions ou des suppressions, chaque fois que cela lui paraît nécessaire à des fins techniques, juridiques ou de réglementation générale, comme du fait de changements apportés aux services fournis ou à la nature ou l’agencement du Site. Tout changement vous est notifié par Aurelie-raphael.com avec un préavis raisonnable. Par la suite, vous vous engagez expressément à être lié par les Conditions Générales ainsi modifiées.

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Toute poursuite par vous de l’utilisation du site Aurelie-raphael.com maintenant ou après l’affichage d’une telle notification de changement, vaut acceptation par vous des modifications en question.

Conditions d’utilisation du logiciel pour mobiles

Des parties du logiciel Aurelie-raphael.com pour mobiles peuvent utiliser des supports protégés par des droits d’auteur et dont l’utilisation est reconnue par Aurelie-raphael.com. En outre, des conditions particulières s’appliquent à l’utilisation de certaines applications Aurelie-raphael.com pour mobiles. Veuillez consulter les Conditions d’utilisation du logiciel pour mobiles pour connaître les conditions juridiques applicables et les avis spécifiques aux applications Aurelie-raphael.com pour mobiles.

Dispositions générales

Au cas où une quelconque portion des présentes conditions Générales serait déclarée invalide ou inapplicable selon le droit applicable, y compris, de manière non limitative, les exclusions de garantie et limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, les dispositions invalides ou inapplicables en question seront réputées remplacées par des dispositions valides et applicables qui correspondent le mieux à l’intention de la clause d’origine, les autres termes des présentes Conditions Générales restant en vigueur et de plein effet.

Aurelie-raphael.com aura le droit de céder, transmettre, sous-traiter ou déléguer des droits, des devoirs ou des obligations au titre des présentes Conditions Générales. Un tel droit ne vous est pas conféré.

Vous convenez que ni les présentes Conditions Générales ni l’usage du Site ne créent entre Aurelie-raphael.com et vous-mêmes de société ou d’entreprise commune, de contrat de travail ou de mandat.

Les présentes Conditions Générales sont disponibles dans la langue du Site. La version spécifique des Conditions Générales auxquelles vous signifiez votre accord ne sera pas individuellement conservée par Aurelie-raphael.com.

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